DOMAINE DE DOSCARES
Présentation de la marque DOMAINE DE DOSCARES
Déposée le 28 février 1992 par CAVE COOPERATIVE D'ASSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « DOMAINE DE DOSCARES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE DOSCARES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412311.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE DOSCARES est expirée depuis le 28 février 2002.
CAVE COOPERATIVE D'ASSAS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31
Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13